Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BIOPLUS
M. André CAILLAUDAUD

Numéro de dépôt :
4375533
Date de dépôt :
11/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
BIOPLUS de André CAILLAUDAUD

Présentation de la marque BIOPLUS

Déposée par voie électronique le 11 juillet 2017 par monsieur André CAILLAUDAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIOPLUS »

Le déposant est monsieur André CAILLAUDAUD domicilié(e) 5 rue de Montauban - 87220 - FEYTIAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. André CAILLAUDAUD domicilié(e) 5 rue de Montauban - 87220 - FEYTIAT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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André CAILLAUDAUD a également déposé les autres marques suivantes : Bio & Bon , SAVEURS SAVOIRS TRADITIONS , Les Savoirs d'Antan , D UN TERROIR A L AUTRE , Saveur Pie et Noir


M. André CAILLAUDAUD - 5 rue de Montauban - 87220 - FEYTIAT - France


M. André CAILLAUDAUD - 5 rue de Montauban - 87220 - FEYTIAT - France


Publication - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Inscription le 7 décembre 2018 - Rejet total n°740362 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-07

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.